Cabinet L’Énergie de la Vie

Conditions Générales de Consultation

Psychothérapie – Psychanalyse – Naturopathie

Article 1 – Objet et champ d’application

Les présentes Conditions Générales de Consultation (ci-après « CGC ») régissent l’ensemble des prestations proposées par le Cabinet L’Énergie de la Vie, à savoir :

• les consultations de psychothérapie,
• les consultations de psychanalyse,
• les consultations de naturopathie,

réalisées en cabinet ou à distance via visioconférence (WhatsApp).

Toute prise de rendez-vous implique l’acceptation pleine, entière et sans réserve des présentes CGC.

Article 2 – Nature des prestations

2.1 Consultations de psychothérapie

La psychothérapie constitue un accompagnement thérapeutique fondé sur la parole et l’analyse des processus psychiques.

Elle ne se substitue pas à un suivi médical, psychiatrique ou à un traitement médicamenteux.

Le praticien est tenu à une obligation de moyens et non de résultat.

2.2 Consultations de psychanalyse

La psychanalyse repose sur un travail approfondi d’exploration des processus inconscients et suppose un engagement personnel du patient ainsi qu’une régularité des séances.

Elle ne constitue ni un acte médical ni une intervention psychiatrique.

Le praticien est tenu à une obligation de moyens.

2.3 Consultations de naturopathie

La naturopathie relève des pratiques d’accompagnement au bien-être et à l’hygiène de vie.

Les conseils prodigués ne constituent ni un diagnostic médical ni un traitement médical et ne remplacent pas un avis médical.

Le patient demeure seul responsable de ses décisions en matière de santé.

Article 3 – Prise de rendez-vous et garantie bancaire

Le rendez-vous est réputé ferme après confirmation par le cabinet.

Le Cabinet L’Énergie de la Vie peut exiger une empreinte de carte bancaire afin de garantir la réservation du créneau.

Cette empreinte :

• ne constitue pas un paiement immédiat,
• autorise le cabinet à procéder au débit des honoraires en cas d’annulation tardive, d’absence, de retard ou de défaut de paiement conformément aux présentes CGC.

Article 4 – Annulation et report

Toute annulation ou demande de report doit intervenir au minimum quarante-huit (48) heures avant la date et l’heure prévues du rendez-vous.

À défaut :

• la consultation est intégralement due,
• y compris en cas d’absence ou d’annulation tardive,
• et pourra faire l’objet d’un débit via l’empreinte bancaire.

Dans le cadre d’un suivi régulier, notamment en psychanalyse, la régularité des séances fait partie intégrante de l’engagement thérapeutique.

Article 5 – Retards

En cas de retard :

• la séance se terminera à l’heure initialement prévue ;
• aucun dépassement ne sera accordé.

Tout retard supérieur à vingt (20) minutes pourra entraîner l’annulation de la séance par le praticien.

La consultation restera intégralement due.

Article 6 – Modalités financières

Les honoraires sont communiqués préalablement.

Les règlements sont acceptés par :

• espèces ;
• chèque ;
• virement bancaire ;
• carte bancaire.

6.1 Consultations en présentiel

Le règlement est effectué le jour de la séance, sauf accord contraire.

6.2 Consultations à distance (visioconférence via WhatsApp)

Pour toute consultation réalisée à distance, le règlement doit être effectué au minimum quarante-huit (48) heures avant la date et l’heure prévues de la séance.

À défaut de réception du règlement dans ce délai , le Cabinet L’Énergie de la Vie se réserve le droit d’annuler la séance .

Le cabinet pourra, le cas échéant, procéder au débit via l’empreinte bancaire communiquée lors de la réservation.

En cas de défaut de paiement, le cabinet se réserve le droit de suspendre toute nouvelle prise de rendez-vous.

Article 7 – Consultations en visioconférence (WhatsApp)

Les consultations à distance sont réalisées via WhatsApp, utilisant un chiffrement de bout en bout.

Le patient reconnaît être informé des limites inhérentes aux communications électroniques.

Il s’engage à :

• disposer d’un matériel adapté et d’une connexion stable ;
• garantir la confidentialité de son environnement ;
• ne procéder à aucun enregistrement sans accord écrit préalable.

Le cabinet ne saurait être tenu responsable des défaillances techniques imputables au patient.

Article 8 – Confidentialité

Les consultations sont couvertes par une obligation stricte de confidentialité.

Les informations échangées ne peuvent être divulguées, sauf obligation légale ou situation de danger grave et imminent.

Article 9 – Données personnelles

Les données collectées sont nécessaires à la gestion administrative, comptable et au suivi des consultations.

Elles sont traitées conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles (RGPD).

Le patient dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’effacement.

Article 10 – Responsabilité

Le Cabinet L’Énergie de la Vie ne saurait être tenu responsable :

• des décisions personnelles prises par le patient ;
• des conséquences d’un arrêt ou d’une modification d’un traitement médical sans avis médical ;
• des dommages indirects ;
• des interruptions techniques en visioconférence.

La responsabilité du cabinet est limitée au montant de la consultation concernée.

Article 11 – Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes CGC sont régies par le droit français.

En cas de litige, une résolution amiable sera recherchée.

À défaut, les juridictions compétentes du ressort du cabinet seront seules compétentes.